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Examen français bac libre maroc | PrepaBac.ma
Examen français bac libre maroc
Examen français bac libre maroc
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L'épreuve de français à l'examen régional du Bac libre est l'une des plus redoutées par la plupart des candidats libres. En effet, une grande partie de nos lycéens et candidats libres ont des lacunes plus au moins importantes en français et rencontrent des...
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Les caractéristiques du Droit Administratif marocain
Les caractéristiques du Droit Administratif marocain
Le Droit Marocain est dans l'ensemble, un droit à caractère mimétique. C'est en suite un droit à caractère législatif et...
Date: 2017-07-29 09:29:18
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Cours de droit du travail - Maroc - Cours - Kawtar Gharbaoui
Cours de droit du travail
Chapitre I Evolution et caractéristiques du droit du travail
I Définition
Le droit du travail a pour objet de fournir un cadre législatif aux relations individuelles et collectives entre les employeurs et salariés. Né avec la révolution française et plus précisément grâce au principe « du droit du travail » exprimé le 2- 17 mars 1791...
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Ouvrir une franchise au Maroc : les réseaux qui s'exportent
Et si le nouvel eldorado de la franchise se trouvait à seulement trois heures d'avion de Paris, au Maroc ?
01/06/2016 11:00:00
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I. Définition du domicile fiscal - bofip.impots.gouv.fr
IR - Champ d'application et territorialité - Personnes imposables et domicile fiscal
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Le champ d'application de l'impôt sur le revenu est fixé par référence aux seules notions de domicile fiscal ou de source du revenu.
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L' article 4 B du code général des impôt (CGI) donne une définition précise du domicile inspirée de la jurisprudence du Conseil d'État et des critères retenus...
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